Notre permis de construire est déposé en Mairie ...
Le conseil municipal se réunit mercredi prochain (05 février 2014), après étude et avis de Monsieur le Maire, le dossier sera envoyé à la DDT pour avis final.
A partir d'aujourd'hui, le délai d'instruction de notre dossier est de 2 mois, soit jusqu'au 31/03/2014.
Maintenant, il n'y a plus qu'à attendre ...
Edit 01/02/2014 : Une copie du récepissé de dépôt du PC a été transmise au notaire, comme stipulé au compromis de vente du terrain.
Pour mémoire le dépôt du PC devait être fait au plus tard le 20/02/2014.
Edit 01/02/2014 : Une copie du récepissé de dépôt du PC a été transmise au notaire, comme stipulé au compromis de vente du terrain.
Pour mémoire le dépôt du PC devait être fait au plus tard le 20/02/2014.
C'est bien ça ma Brenda ;)
RépondreSupprimerEt bien bravo, ça traîne pas ...
RépondreSupprimerYeahhhh super !
RépondreSupprimerFélicitations :)
Bonne chance, j'espère que tout ira bien. Bisous
RépondreSupprimerLe mois de janvier finit bien ... 0-) Gros bisous
RépondreSupprimerGénial on va fêter ça dimanche !
RépondreSupprimerC'est parti !!!! Bon week-end. Bises
RépondreSupprimerYes ! Un gros poids en moins. Bisous
RépondreSupprimerCool, combien de temps avant de savoir si il est accepté ?
RépondreSupprimerLe délai légal est de 2 mois si aucune pièce complémentaire n’est demandée.
SupprimerSinon, la Mairie me dit qu'en règle générale, il y a un retour au bout d'un mois ...